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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACSUD
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ACSUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACSUD
ACSUD société anonyme

Numéro de dépôt :
1241448
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
ACSUD de ACSUD

Présentation de la marque ACSUD

Déposée le 22 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ACSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACSUD domicilié(e) 265 rue du Grand Gigognan, ZI de Courtine Est,84000 AVIGNON,FRANCE (dossier no 2245499) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 897 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2245499) - 75340 - France.

La marque ACSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACSUD est expirée depuis le 30 juin 2013.

ACSUD a également déposé les autres marques suivantes : HOBO , CARENZI , AXWIN , DUST , LEKTRONIS , RODNEY , TNT RACING , WABO , ZAPP , DOGGER


ACSUD société anonyme - 265 rue du Grand Gigognan, ZI de Courtine Est,84000 AVIGNON,FRANCE (dossier no 2245499) - 84000 - France - SIREN 306897653


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2245499) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2021916 - Publication au BOPI 1994-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 17 septembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°163080 - Publication au BOPI 1993-09-17

Inscription le 18 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168027 - Publication au BOPI 1994-01-18

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2003 n°2245499 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618283 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Motocyclettes et motos, pièces et accessoires pour ces produits.